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Les produits et services présentés sur le site cafes-oursblanc.com sont disponibles dans la limite des stocks disponibles. Les photographies du catalogue sont aussi fidèles que possible, mais il est important de noter qu’elles ne garantissent pas une similitude parfaite, notamment en ce qui concerne les couleurs.
Les prix indiqués dans le catalogue sont des prix TTC en euros, incluant la TVA applicable au jour de la commande. Tout changement de taux de TVA pourra être répercuté sur le prix des produits ou des services. Cafés Our Blanc se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, avec l’engagement que le prix figurant au catalogue le jour de la commande demeure le seul applicable à l’acheteur. Les prix incluent les frais de traitement de commandes, de transport et de livraison dans les zones géographiques spécifiées.
Pour passer une commande, l’acheteur doit remplir la fiche d’identification avec toutes les coordonnées nécessaires. Il devra ensuite remplir le bon de commande en ligne, valider sa commande après vérification, effectuer le paiement selon les conditions prévues, et enfin confirmer la commande et le règlement. La confirmation de la commande implique l’acceptation des présentes conditions de vente.
Les acheteurs, personnes physiques non professionnelles, disposent d’un délai de rétractation de quatorze jours à compter de la livraison pour retourner le produit au vendeur, pour échange ou remboursement (hors frais de retour). Ce droit ne s’applique pas aux produits consommables comme le café, conformément à l’article L121-21-8 du Code de la consommation.
Le prix est exigible à la commande, payable par carte bancaire via le système sécurisé Stripe, utilisant le protocole SSL pour assurer la confidentialité des informations transmises.
Les livraisons sont effectuées à l’adresse indiquée dans le bon de commande, dans la zone géographique convenue. Les risques sont transférés à l’acheteur dès que les produits quittent les locaux de Cafés Our Blanc. En cas de dommage pendant le transport, la réclamation doit être formulée auprès du transporteur dans les trois jours suivant la livraison. Les délais de livraison sont indicatifs, et si ils dépassent trente jours, l’acheteur peut résilier le contrat de vente et être remboursé.
Tous les produits bénéficient de la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil. En cas de non-conformité, le produit peut être retourné au vendeur pour échange ou remboursement. Les réclamations doivent être adressées par voie postale dans un délai de trente jours après la livraison.
Le vendeur est engagé par une obligation de moyens dans le processus de vente en ligne. Sa responsabilité ne peut être engagée pour des dommages résultant de l’utilisation d’Internet, tels que la perte de données, l’intrusion, les virus, la rupture de service, ou d’autres problèmes involontaires.
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Conformément à la loi du 6 janvier 1978, les informations à caractère nominatif des acheteurs font l’objet d’un traitement automatisé. Les acheteurs peuvent s’opposer à la divulgation de leurs coordonnées en le signalant à Cafés Our Blanc. Ils disposent également d’un droit d’accès et de rectification des données les concernant.
Cafés Our Blanc archivera les bons de commandes et les factures conformément à l’article 1348 du Code civil. Les registres informatisés seront considérés comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions entre les parties.
Les présentes conditions de vente sont soumises à la loi française. En cas de litige, la compétence est attribuée aux tribunaux compétents de Dijon, quelle que soit la pluralité des défendeurs ou les appels en garantie.
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